Par Sergio Díaz Rendón
Pendant des décennies, les mexicains ont attendu des réformes législatives qui portent les changements structurels que le Mexique a besoin pour prendre une autre direction: la tendance vers le premier monde. Les réformes structurelles dans la circonscription électorale, fiscale, du travail, de l’énergie, économique, entre autres, n’ont pas été présents, tout simplement ils ne sont pas là.
Toutefois, à l’aube de 2006, il semble qu’une lueur d’espoir à l’horizon législative ce dessine timidement, dans notre pays. En effet, quelques jours seulement s’étaient écoulés de cette année de 2006, alors, notre Congrès nous a donné une agréable surprise: les modifications apportées à la loi régissant l’article 27 de l’industrie du pétrole et de la loi organique de Petróleos Mexicanos PEMEX) et Organes Subsidiaires, qui le permettent, à cette importante entreprise, pouvoir cogénérer et vendre ces surplus, bien attendu, après la signature d’accords, avec la Comisión Federal de Electricidad (CFE) et Luz y Fuerza del Centro (LFT).
S’il est vrai que ces réformes ne représentent pas le changement structurel que le Mexique nécessite, en matière d’énergie, il est clair qu’ils représentent un grand pas vers cette direction.
La réforme a été tissée à l’intérieur du Congrès. Puis a été présenté par le sénateur Demetrio Sodi (alors membre du PRD), en Septembre 2002. A été délivré par la Chambre des députés en Décembre 2003 et approuvé par le Sénat le 13 Décembre, 2005.
Comme on peut le constater, n’est pas été du tout un processus rapide, cette réforme a été cuit très lentement pendant un peu plus de trois ans. Mais il est prêt aujourd’hui.
Quelles sont les lois réformées?
Sur un angle purement descriptif, je me permets à continuation écrire quelques mots sur le contenu des ces réformes.
L’article 6 de la loi Réglementaire dans son article 27 de la Constitution au sein de la Branche du pétrole, initialement stipulé dit:
Article 6°. Petroleos Mexicanos (PEMEX) va pouvoir conclure avec des personnes ou des entreprises tous les contrats pour faire des travaux ou rendre des services à fournir, si ce trouve qui ils sont les meilleurs offrants pour la mise en œuvre de ces demandes. Mais les rémunérations des ces contrats doivent être faites en espèces, et dans aucun cas doivent être accordées pour services rendus ou de travaux exécutés, pourcentages dans les produits, ni participations dans les résultats des exploitations.
La réforme (le change) a été d’ajouter deux paragraphes à cet article, qu’à la lettre dit:
Petroleos Mexicanos (PEMEX), les organes subsidiaires et leurs entreprises pourront cogénérer électricité et vendre leur surplus à la Commission fédérale de l’électricité et Luz y Fuerza del Centro, par le biais d’accords avec les entités mentionnées.
Dans le projet de Budget de Dépenses de la Fédération, doit être soumise à discussion, analissé, approuvé et modifié par la Chambre de Députés, tout les ressources consacrées à des projets proposes pour la cogénération d’électricité par: Petroleos Mexicanos (PEMEX), les organes subsidiaires et leurs entreprises, qui ils ont l’intention de mettre en œuvre; avec les ressources et l’investissement appartenant a l’état (source publique), lorsque ils seront utilisés dans ces travaux ou œuvres de une coté, et d’autre coté, pour l’achat de surplus de la part des entités officiels.
D’autre part, la Loi Organique de PEMEX et ses Organes Subsidiaires a été aussi modifié dans son article 3º. A cette article, on le à changé le troisième paragraphe et on à ajouté un quatrième paragraphe. L’essence de la réforme en ce qui concerne cet organe de la loi, a été d’ajouter la même formule qu’on trouve dans l’article 6º de la loi Réglementaire, au sujet de l’article 27º de la Constitution (Branche Pétrole), cette à dire: agréer à PEMEX, ses organismes et ses sociétés filiales de cogénérer électricité et de vendre leur surplus génère.
Quelle est l’importance de ces réformes?
Parler de l’importance de ces réformes, nous amène toujours à discourir sur l’importance de Pemex dans l’économie mexicaine. Il est par ailleurs connu que Petróleos Mexicanos est peut-être le plus important pilier de l’économie mexicaine. En ce sens, le plus saine économiquement qui soit l’entreprise d’État, le plus grand potentiel de croissance qui aura donc l’économie mexicaine tout entière. La première condition implique la seconde.
Amendements à la loi de l’article 27 de la Branche pétrole et la Loi Organique de PEMEX, ouvrent la possibilité pour qui l’entreprise puisse: coproduire leur propre électricité et de vendre le surplus.
En d’autres termes, elle peut utiliser des produits tels que les restes de combustible ou le vapeur d’eau pour les faire traites, et puis passer à la conversion en électricité, utiliser celle qu’il à besoin (devenir en partie auto-suffisante), et finalement vendre l’excédent.
Certes, nous parlons d’un cycle heureux d’affaires. L’épargne et la génération des ressources sont un bon binôme pour les finances de n’importe quelle entreprise.
Actuellement, la consommation d’électricité de PEMEX est un millier de mégawatts; elle a maintenant une capacité nette de 1.4 milliers de mégawatts; la société, en raison de l’ancien cadre réglementaire, ne peut utiliser cette capacité que pour répondre à 80% de ses besoins.
Le reste PEMEX l’acheté à la CFE, à un coût d’environ 250% au-dessus du prix de vente commerciale (vente pour les industries).
Pour cette raison, le fait que PEMEX a la capacité potentielle de coproduire sa propre électricité se traduit dans deux effets très positifs:
1) Grande capacité d’épargne. Selon la Direction de PEMEX (Gaz et Pétrochimique), ces réformes devraient conduire, dans un première aperçu, à des économies d’environ 50 millions de dollars par année. Et à long terme, ça peut arriver jusqu’à 600 millions de dollars par année. Sans aucun doute, ces fonds de plus pourront être appliqués à des projets chez l’industrie pétrolière.
2) L’obtention de ressources: en plus que ces réformes visent à parvenir à une épargne de plusieurs millions de dollars, dès maintenant, cela ouvre d’autre part, la possibilité à PEMEX d’obtenir ressources économiques nouveaux à travers de la vente d’électricité excédentaire à la CFE et LFC.
Et maintenant: ce que nous avons besoin pour commencer?
Bien que cela ait été la première étape, de nombreuses mesures sont manquantes. Comme nous avons mentionné précédemment, ce n’est que la première étape. D’abord pour que ces réformes puissent atteindre leur but ultime, il faut faire attention immédiate a: la modification des Dépenses du Budget de la Fédération.
Pemex a déjà annoncé que les premières études du projet de cogénération d’énergie électrique se déroulent dans le sud-est du Mexique. Cependant, ce premier projet de cogénération de l’électricité nécessite un investissement de $ 240 millions de dollars. À cet égard, la société demande, sans doute, une augmentation du budget pour les réaliser.
Bien sûr, que la convenance de ces projets n’est pas remise en question par personne. Cependant, nous ne devons pas oublier que pour compter avec ces ressources, d’abord il doit se produire un processus législatif, ce qui coure le risque d’être détournée et entoure pleine de nids de poule comme les pires, ou peut être bien libre de obstacles. Comme ça tourne va se décider par nos législateurs fédéraux.
Malheureusement, lorsque ces réformes ne soient pas approuvées dans le Budget des Dépenses, PEMEX n’a pas suffisamment de ressources pour financer cet important projet. Sans ça, il ya le risque que les réformes évoquées ci-dessus, soient complètement infertiles.