Par Sergio Beristain Souza
Lorsque l’on parle de gaz naturel dans les médias, on parle seulement d’une manière partielle du sujet, les uns ne parlent rien de plus que de la distribution (consommation), d’autres parlent de plusieurs contrats de service multiples (extraction), les autres de gaz naturel liquéfié (plantes GNL), d’autres de transport de gaz naturel, les autres du prix de ce dernier or des moyens financiers, etc., mais cette question doit être abordée comme un tout, depuis qu’il est extrait du sous-sol, jusqu’à ce qu’il soit consommé dans nos foyers ou industries.
Comme une simple référence à l’ensemble des lecteurs, le gaz naturel est constitué par un mélange d’hydrocarbures, principalement par le méthane, le gaz naturel se trouve sous terre, dans les gisements souterrains, d’où le nom de naturel. Mexique étant un pays riche en gaz naturel, nécessite d’être efficace dans l’extraction, la transformation et la consommation, car elle est l’une des sources d’énergie plus propre et plus abordable.
Avec la signature et la ratification de l’Accord de libre-échange avec l’Amérique du Nord, la industrie du pétrole et ses dérivés, est destiné à évoluer de manière significative dans notre pays, on doit, au mois en partie, réformer la législation afin d’avoir les investissements nécessaires pour accroître la production et le développement du secteur.
Avant l’Accord de libre-échange, la régulation des hydrocarbures, parmi lesquelles se trouve le gaz naturel, été traite dans la loi régissant l’article 27 de la Constitution au chapitre de l’industrie du pétrole, qui date de 1958. Le 11 Mai 1995, a été publiée au Journal officiel, le décret qui réforme et ajoute diverses dispositions de la loi réglementaire de l’article 27 Constitutionnel dans l’industrie du pétrole, dans lequel l’intervention est prévue dans les secteurs sociaux et privés de distribution, de stockage et de transport de gaz naturel, qui envisage construire, exploiter et posséder des pipelines, installations et équipements dans les termes des dispositions réglementaires, techniques et réglementation correspondantes.
Avec les réformes juridiques mentionnés ci-dessus, il y avait une atmosphère d’optimisme et d’espoir que l’on croyait stimulerait les investissements étrangers et nationaux dans cette niche, on lui enlèverait progressivement la responsabilité de ces activités à Pemex et serait donc plus efficace dans ce secteur, toutefois, près 10 années de réformes multicitées, la sort du gaz naturel n’est pas celle qui à été prévu en raison de diverses circonstances.
Le transport et distribution du gaz naturel, et quoique, la construction et la pose de gazoducs implique ce qui est la déclaratoire d’utilité publique Dans des terres de propriété publique, sociale et même des particuliers en termes du sixième alinéa de l’article 10 de la “loi réglementaire de l´article 27 de la Constitution dans l’industrie du pétrole”, dans l’article 107 du “règlement du gaz naturel” et l’article 10 de la “loi réglementaire de la Commission Régulatrice d’énergie», cette tâche n’a été pas du tout facile, en particulier les entreprises nationales et étrangères, les distributeurs ou les transporteurs, ont trouvé de nombreuses difficultés dans l’exécution des travaux les concernant, tels comme les refus de permis de construction par les Municipalités et les Délégations,
L’opposition par des «voisins» à la réalisation des œuvres, information fausse et tendancieuse de la part de sociétés de distribution d’énergie et de quelques moyens communication, le manque de soutien de la part de l´autorité dans la diffusion et la promotion du gaz naturel, la manipulation politique partisane, etc., tout cela découle d’un manque de culture sur l’utilisation des cette énergie, la population dans sa plus grand majorité est désinformé, et d´une autre part existe une inquiétant manque de concertation et de coordination des autorités fédéraux, étatiques et municipaux pour assurer la viabilité et durabilité dans le développement de ce secteur. Après, un climat d’incertitude politique, où la discussion de l’adoption de réformes dans le domaine de l’énergie nécessaires pour relancer l’exploration et l´extraction de pétrole et de gaz naturel se sont aggravée entre les différents secteurs de l’exécutif et le législatif,
L’atmosphère politique s’est détériorée beaucoup dans la mesure où la Cour de Justice Suprême de la Nation a dû résoudre des Polémiques Constitutionnelles entre les pouvoirs mentionnés en bas.
En fait, les controverses sont résultat des différences entre plusieurs agents, d´une part les positions dogmatiques et intransigeantes entre « voisins », a la réalisation des œuvres, mélanges avec information fausse et tendancieuse de la part des entreprises engages dans la distribution d´autres combustibles et énergies, et quelques moyennes d informations.
Pour mieux illustrer ce que nous venus à dire, nous savons qu’il y a un peu plus de 2 années, la Cour a résolu par majorité de votes que la réglementation de la Loi Fédérale du Service Public d’Énergie Électrique, allait au-delà de ses attributions en permettant qu’entreprises particulières puissent vendre ses excédents de production d’électricité à la Commission Fédérale d’Électricité (CFE) (génération qui est effectuée en important mesure avec gaz naturel), ce pourquoi quelques entreprises productrices qui ont obtenu des autorisations pour produire de l’énergie électrique avant cette polémique, ce trouvent actuellement dans un état d’incertitude juridique, circonstance qui va les faire penser deux fois auparavant à des entreprises du secteur, pour vouloir prendre part a des projets liées avec l’exploration, extraction, distribution et transport de gaz naturel dans notre pays. Les choses ont allez à un tel degré que la Commission Régulatrice d’Énergie a dû annuler l’Appel d’Offres Public International pour la distribution de gaz naturel dans la zone géographique de Veracruz. D’autre part, et paradoxalement, ont été conçus usines de production de gaz naturel liquéfié dans notre pays, ce qui démontre une croissance de l’importation de cette ressource énergétique.
Quant à l’extraction, nous avons plusieurs et différentes zones territoriales pour explorer, l’une d’elles, l’immense bassin de Burgos dans le nord du pays, réservoir qui est géographiquement partagé avec notre pays voisin du nord. PEMEX exploration a récemment conclu des contrats pour les travaux publics avec des entreprises privées reconnues, tant nationales comme étrangères (contrats de services multiples), afin que celles-ci effectuent la recherche et l’exploration de gaz naturel et son extraction postérieure, et éviter ainsi de distraire des ressources de PEMEX dans ces travaux, schéma qui est proche de notre critère, pourtant insert déjà dans la législation et qui est un excellent instrument légal, même perfectible, pour que PEMEX, CFE, ou instances semblables obtiennent (de manière légale) la présentation émergente de ces nouveaux projets, essentiels pour le développement de la nation.
L’immaturité de l’environnement politique, est coupable qu´ils n´aient pas pu être résolues avec des réformes de la loi, pour assurer la pleine sécurité juridique et économique pour le pays et les acteurs nationaux et internationaux.
Toutefois, dans la législature actuelle, un groupe de sénateurs et de députés se sont interrogés et même ose un jeu juridiquement risqué, ils ont exigé leur nullité devant les tribunaux, décourageant ainsi l’investissement privé et l’amélioration technologique accélérée dans le secteur.
En approfondissant dans le sujet, les contrats de services multiples sont des instruments juridiques de grande valeur, qui ont été conçu par un processus de maturation et collaboration du forum juridique en rapport intime avec le secteur et aussi avec une vaste connaissance du cadre régulateur et de la Loi d’Œuvre Publique, ce modèle de contrat est évidemment comme il a été déjà indiqué perfectible, mais ce dernier nous estimons il est conforme avec la loi, et derrière les intérêts politiques, nous pouvons seulement sentir qui pour l’instant est le meilleur chemin de PEMEX pour parvenir à avancer dans ces tâches.
Il est clair que nous sommes confrontés à un problème qui représente un cercle vicieux, d’une part, le Congrès refuse de réformer le régime fiscal de PEMEX, ce pourquoi la parastatale ne disposant pas des ressources pour s’acquitter de travaux d’exploration et de l’extraction, c´est vue dans la nécessité de chercher d’autres solutions alternatives pour obtenir plus de ressources dans un monde de plus en plus globalisé et compétitif comme sont la conclusion des Contrats de Services Multiples et, ce faisant, reçoit la désapprobation des membres du Congrès, même en promotionnant des litiges devant la justice, ce qui représente un climat d’hostilité de la part de notre classe politique, de l’incertitude dans la population et dans les possibles investisseurs nationaux et étrangers, chaque fois plus pensifs dans leurs intentions d’investir dans ce secteur.
Etant donne que les usines de gaz naturel liquéfié (installation GNL ) n´est rien d’autre que des installations de regazéification de gaz naturel que nous importons, en l’absence d’un environnement favorable pour l’exploration et l’extraction du gaz naturel, qui le pays possède au sous sol. Telles projets d´usines de regazéification ont également connu le malheur des chocs d´intérêts politiques entre les collectivités locaux et fédéraux, comme on peut voir dans le projet en Basse-Californie, ou le projet prêt à fonctionner de Lázaro Cárdenas, ou ce sont confrontés PEMEX et CFE ; là l’incertitude reine. Espérons que dans ce domaine, le développement future soit moins complexe et qu´au moins la CFE puisse annoncer un enthousiaste programme d’installations de usines de regazéification, ce qui permettrait de économiserait des millions de dollars à l’industrie de l’électricité.
Le stockage de gaz naturel est un autre goulot d’étranglement de l’industrie, existent entreprises nationales et étrangères avec une variété de projets que s´ils sont mises en marche, détoneraient de sérieuses complications de manque d’infrastructures et risques par l’absence de gaz naturel dans plusieurs zones de transport et de distribution. Avec cette circonstance, la Commission Régulatrice de l’Énergie n’est pas étrangère, mais il résulte que elle ne compte avec un budget pour faire la réglementation correspondante, et manque aussi de ressources essentielles pour faire valoir ses attributions, et seulement observe avec préoccupation la persistante problématique du stockage. Le stockage de gaz naturel, ainsi que, le transport de gaz naturel ont, en générale, comme principal obstacle l’aspect financier, étant donne que ils sont peu les projets qui pourraient être financièrement viables, toutefois, la solution étant complexe per se, peut être alévie avec la intégration, dans le réseau de gaz naturel, de un système de contributions et des aides, qui puissent ce auto soutenir ensemble avec les différents processus de gaz naturel, comme sont l’extraction, le traitement, la transformation, le stockage, le transport, la distribution et la consommation.
Nous devons partir de l’idée que le gaz naturel signifie progrès et bien-être économique, et prospérité pour notre pays, qui est en outre un pays riche en réserves énergétiques. Tant que notre classe politique au niveau fédéral et local, ne unissent pas ses efforts dans un seul sens sur cette importante question, nous allons continuer à travailler sur un schéma sans règles claires, on continuera avec l’importation de gaz naturel en provenance d’autres pays et on ne utilisera pas ce bénéfice pour tous les mexicains, une ressource dont nous sommes riches, puisqu´il ne faut pas oublier que dans notre pays, nous disposons d’extraordinaires réserves prouvées de gaz naturel.
EL MUNDO DEL PETROLEO | Año 2 Tomo 8 Febrero – Marzo 2005 | Pag. 72-73