Par Sergio Díaz Rendón Pendant des décennies, les mexicains ont attendu des réformes législatives qui portent les changements structurels que le Mexique a besoin pour prendre une autre direction: la tendance vers le premier monde. Les réformes structurelles dans la circonscription électorale, fiscale, du travail, de l’énergie, économique, entre autres, n’ont pas été présents, tout.
La prolifération des Sociétés de Auto-ravitaillement. An attentat contre les distributeurs de gaz naturel
Par Aldo David Acevedo Le 11 Mai 1995, ont été publiés dans le Journal officiel, les réformes à la loi régissant l’article 27 de la Constitution (dans la Branche Pétrolière), à travers laquelle le gouvernement à été habilité à les délivrer permis de distribution, de transport et stockage de gaz naturel, ainsi comme les ventes.
UNE ALTERNATIVE RÉELLE POUR LE MEXIQUE DU XXI SIÈCLE : L'ÉNERGIE RENOUVELABLE
Introduction Lorsque on pensé aux bénéfices de l’énergie, nous devons faire une pause et analyser son grande importance dans la vie quotidienne, étant donné que cela se manifeste toutes les jours, dans n’importe quelle situation. En général, son importance est telle qui est l’un de des éléments indispensables pour le développement des activités humaines, et.
PLANIFICATION FISCALE INTERNATIONALE, UNE BESOIN ACTUELLE DANS LES ENTERPRISES MEXICAINES
La planification fiscale est une nécessité évidente de toute entreprise parce qu’elle améliore l’efficience des ressources générées dans l’intérêt direct des actionnaires, employés et consommateurs. Existe différents niveaux de planification, en fonction des besoins et la taille de chaque transaction, toutefois, dans cet article, nous discuterons de cette question de la planification fiscale internationale du.
ON DOIT RATIFIER LE DÉSISTEMENT, DANS LA LOI D'ABRI, POUR QU'IL SOIT CAUSE DE NON‐LIEU : 2ª SALE SCJN
La Deuxième Chambre de la Cour Suprême de Justice de la nation, en session le 4 août 2006, a déterminé que pour qu’on estime renoncé, de la part du plaignant, dans un jugement d’abri et on puisse décréter le non‐lieu, statué dans (ou établit) l’article 74, fraction I, de la Loi d’Abri, le plaignant devra.
Protocole de KYOTO
Par Héctor Beristain Souza Avec la signature et la ratification du TRAITÉ DE COMMERCE LIBRE DE L’AMÉRIQUE DU NORD, l’industrie du pétrole a significativement évolué dans notre pays, en se réformant la législation mexicaine pour avoir l’inversion nécessaire pour promouvoir la production et le développement du secteur. Même avant le traité de libre échange, la.
Les droits de surface pour la pose de pipelines de gaz naturel
Par Héctor Beristain Souza Avec la signature et la ratification du TRAITÉ DE COMMERCE LIBRE DE L’AMÉRIQUE DU NORD, l’industrie du pétrole a significativement évolué dans notre pays, en se réformant la législation mexicaine pour avoir l’inversion nécessaire pour promouvoir la production et le développement du secteur. Même avant le traité de libre échange, la.
Risque actuel Dans Les Contrats De Services Multiples
Par Sergio Beristain Souza Les Contrats de Services Multiples que PEMEX Exploration a enchéri et adjugé, sont une source de nombreux malentendus, d’interprétations bien erronées, trompeuses, équivoques et qui ont réveillé de sérieux doutes chez les investisseurs devant l’incertitude juridique soulevé. Ce type de Contrats de Services, comme nous savons bien, impliquent une inversion étrangère.
La Sort du Gaz Naturel Dans le Mexique
Par Sergio Beristain Souza Lorsque l’on parle de gaz naturel dans les médias, on parle seulement d’une manière partielle du sujet, les uns ne parlent rien de plus que de la distribution (consommation), d’autres parlent de plusieurs contrats de service multiples (extraction), les autres de gaz naturel liquéfié (plantes GNL), d’autres de transport de gaz.